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Notre processus aide le Canada à trouver des solutions de développement durable intégrant les considérations environnementales et économiques afin d'assurer la prospérité et le bien-être de notre nation.

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We rigorously research and conduct high quality analysis on issues of sustainable development. Our thinking is original and thought provoking.

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We convene opinion leaders and experts from across Canada around our table to share their knowledge and diverse perspectives. We stimulate debate and integrate polarities. We create a context for possibilities to emerge.

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We generate ideas and provide realistic solutions to advise governments, Parliament and Canadians. We proceed with resolve and optimism to bring Canada’s economy and environment closer together.

Cap sur l’eau – Chapitre 9 : Utilisation de l’eau par les secteurs des ressources naturelles: le passé, le présent et l’avenir

ANNEXE 1 : MEMBRES DU COMITÉ CONSULTATIF D’EXPERTS DE LA TRNEE

MILIEU UNIVERSITAIRE

Zafar Adeel

Directeur,
Réseau international pour l’eau,
l’environnement et la santé de l’UNU
Université des Nations Unies

Jim Bruce

Président, Comité d’experts sur
les eaux souterraines,
Conseil des académies canadiennes

Rob de Loë

Professeur et chaire de recherche universitaire
en politiques et gouvernance de l’eau
Université de Waterloo

Gail Krantzberg

Professeure et directrice
Centre for Engineering and Public Policy
Université McMaster

Steven Renzetti

Professeur, département d’économie
Université Brock

INDUSTRIE

Ron Bonnett

Président
Fédération canadienne de l’agriculture

Bill Borland

Vice-président aux programmes fédéraux canadiens
AMEC Earth Environmental

Giulia Brutesco

Gestionnaire, Environnement et Technologie
Association canadienne de l’électricité

Roger Cook

Ancien Directeur, Environment
Association des produits forestiers du Canada

Rick Meyers

Vice-président, Affaires techniques et du Nord
L’Association minière du Canada

Gordon Lambert

Analyste de l’environnement et des règlements
Suncor énergie Inc.

Tara Payment

Environment and Regulatory Analyst
Association canadienne des producteurs pétroliers

GOUVERNEMENT

Paul Allen

Directeur adjoint
Politiques horizontales et
des stratégies du Cabinet
Ressources es naturelles Canada

Murray Clamen

Ancien Secrétaire, Section canadienne
Commission mixte internationale

Michael Keenan

Sous-ministre adjoint
Environnement Canada

Irving LeBlanc

Directeur, Logement et infrastructures
Assemblée des Premières nations

John MacQuarrie

Sous-ministre
Ministère de l’Environnement, de l’énergie
et des Forêts de l’île-du-Prince-édouard

Jamshed Merchant

Sous-ministre adjoint
Administration du rétablissement
agricole et l’environnement
Agriculture et Agroalimentaire Canada

Geoff Munroe

Sous-ministre adjoint associé et
scientifique principal
Bureau du sous-ministre adjoint
Ressources naturelles Canada

ORGANISATIONS NON GOUVERNEMENTALES

Oliver Brandes

Directeur associé et chef du projet sur la
pérennité de l’eau
Polis Project on Ecological Governance

David Brooks

Directeur, recherche sur la voie douce pour l’eau
Polis Project on Ecological Governance

Mike Kelly

Directeur, Alberta Water Council
Président, Bow River Basin Council

David Marshall

Directeur exécutif
Conseil du bassin du Fraser

Tim Morris

Gestionnaire de programme,
Protection des ressources d’eau douce
Walter & Duncan Gordon Foundation

Bob Sandford

Président, Initiative de partenariat canadienne
de la Décennie internationale d’action
« L’eau, source de vie » des Nations Unies
Directeur, Western Watersheds Climate
Research Collaborative

ANNEXE 2 : GLOSSAIRE

CONSERVATION DE L’EAU – Toute réduction bénéfique de l’utilisation, de la perte ou du gaspillage de l’eau. Cela comprend souvent les pratiques de gestion de l’eau qui améliorent l’utilisation des ressources en eau pour le bénéfice des gens ou de l’environnement[62].

CONSOMMATION D’EAU – Quantité d’eau perdue dans le processus de production. Autrement dit, l’eau consommée n’est pas retournée à sa source initiale. L’eau est consommée par l’évaporation (vapeur qui s’échappe dans l’industrie ou évapotranspiration en agriculture) ou lorsqu’elle est incorporée à un produit[63].

DISPONIBILITÉ DE L’EAU – Le volume de l’eau que les utilisateurs peuvent puiser dans les rivières, fleuves et plans d’eau.

EAU RECIRCULÉE = RECIRCULATION OU RECYCLAGE DE L’EAU – De l’eau utilisée plus d’une fois, souvent pour des procédés différents. Il peut aussi s’agir de l’eau qui quitte un procédé particulier pour y revenir, y compris l’eau rejetée dans une piscine de refroidissement pour ensuite être réutilisée.

Le recyclage de l’eau et le prélèvement total d’eau représentent l’utilisation brute d’eau d’une installation.

ÉVACUATION DE L’EAU = EAUX RÉSIDUAIRES, EFFLUENTS – L’eau qui est retournée sous forme liquide à l’environnement, généralement à proximité du lieu d’utilisation. Le prélèvement total d’eau correspond à la somme de l’eau consommée et évacuée.

GESTION ADAPTATIVE – Désigne le processus d’intégrer continuellement les connaissances ou l’information nouvellement acquises dans le processus décisionnel[63].

GESTION DE L’EAU – L’activité opérationnelle concrète de réglementer les ressources en eau et d’en régir les conditions d’utilisation [64].

GOUVERNANCE DE L’EAU – Les processus et les institutions par l’entremise desquels se prennent les décisions concernant l’eau[65].

GOUVERNANCE PARTICIPATIVE DE L’EAU – Désigne la participation d’acteurs non étatiques à la prise de décisions de gestion de l’eau[66].

INTENSITÉ D’UTILISATION DE L’EAU – Le prélèvement d’eau par dollar de production.

PRÉLÈVEMENT D’EAU – La quantité totale d’eau extraite pour être utilisée dans une installation ou une industrie. L’eau peut provenir de systèmes naturels ou de sources municipales ou autres.

UTILISATION EFFICACE DE L’EAU (ÉCONOMIE D’EAU) – La quantité d’eau utilisée par unité d’activité donnée.

ANNEXE 3 : LE MODÈLE ET LES HYPOTHÈSES

LE MODÈLE : LE SYSTÈME CANADIEN DE MODÉLISATION INTÉGRÉE (SCMI)

La TRNEE utilise un modèle macroéconomique de l’économie canadienne pour déterminer s’il est possible d’économiser et de conserver l’eau davantage en la tarifant et pour estimer l’impact de la tarification sur l’industrie. Ce modèle équilibre l’offre et la demande de produits et services pour tous les marchés, veille à ce qu’aucun secteur de fasse de profit excédentaire et équilibre les revenus et les dépenses de tous les « agents » au sein de l’économie pour une combinaison de prix et de niveaux d’activité concordant avec cet équilibre. Le modèle renferme séparément les économies de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de la Saskatchewan, du Manitoba, de l’Ontario, du Québec, du Canada atlantique et des états-Unis, et chacune de ces régions agit avec les autres par le commerce de produits et services. Les produits peuvent être vendus à d’autres producteurs (à titre d’intrants intermédiaires), aux consommateurs finaux ou à d’autres régions ainsi qu’au reste du monde sous forme d’exportations. Les produits peuvent également être importés d’autres régions ou du reste du monde.

Les intensités d’utilisation de l’eau dont il est question au chapitre 3 sont aussi ajoutées au modèle afin de prévoir l’utilisation que chaque secteur fera de l’eau en 2030. Chacun des secteurs représentés dans le modèle utilise différents procédés et technologies pour combiner un ensemble unique d’intrants en un ensemble unique d’extrants contenu dans l’ensemble intégré de comptes économiques et physiques (eau, gaz à effet de serre, etc.).

Le coût pour un secteur d’une politique telle que la tarification de l’eau dépend de la capacité des procédés et des technologies de s’y adapter. Les économistes représentent la technique qu’utilise une entreprise pour transformer des intrants (comme les immobilisations, la main-d’œuvre, l’énergie et l’eau) en extrant par une fonction de production. Une fonction de production rend compte de la quantité relative de tous les intrants requis pour fabriquer une unité de produit et de la substituabilité (p. ex. le prélèvement d’eau pour la recirculation) ou de la complémentarité (l’énergie et le prélèvement d’eau) de paires d’intrants. Il a été difficile de comprendre ces liens dans le cas de l’eau, car parmi les études qui estiment les fonctions de production, relativement peu font de l’eau un intrant distinct. Des estimations utiles ont tout de même été obtenues et utilisées dans le modèle afin de construire des fonctions de production pour les secteurs dans le but d’évaluer la variation en pourcentage de la demande d’eau associée à l’augmentation du prix de l’eau.

HYPOTHÈSES DE PRÉVISION, MISES EN GARDE ET RECHERCHES FUTURES

Les prévisions relatives à l’eau et la tarification de l’eau de la TRNEE sont des premières au Canada. Cette analyse d’avant-garde des politiques de l’eau s’accompagne nécessairement de mises en garde qu’il convient de noter. Bien que nous ayons utilisé les données de grande qualité de Statistique Canada sur l’utilisation de l’eau dans les industries et sur la structure de l’économie, ces données ont tout de même des limites. Dans le même ordre d’idées, le modèle économique que nous avons utilisé repose sur une solide théorie économique et est accepté dans les milieux où s’élaborent les politiques au Canada, mais il a des limites.

Voici d’ailleurs plusieurs limites, la plupart gravitant autour de la disponibilité des données, de ce nouveau domaine de recherche. Approfondir l’étude des questions suivantes améliorerait l’état du savoir dans ce domaine relativement inexploré de la recherche :

  • Les taux de croissance de l’intensité d’utilisation de l’eau ont été estimés à partir des tendances historiques. Les tendances historiques ne persisteront pas nécessairement dans l’avenir. Les données fournies par les représentants de l’industrie ou le couplage de ces tendances aux facteurs qui les causent pourraient augmenter la précision de ces prévisions.
  • Des données nationales sur l’utilisation de l’eau ont été utilisées dans la présente étude. Il n’y avait de données sur l’utilisation de l’eau par les secteurs des ressources naturelles et sur les coûts de l’eau pour ceux-ci qu’à l’échelle nationale. Pour produire des estimations sur l’utilisation régionale de l’eau, les données nationales ont été désagrégées à l’aide de données régionales. Cette désagrégation implique que la structure d’utilisation de l’eau de chaque secteur est la même partout au Canada. L’utilisation de données sur l’utilisation de l’eau pour chaque secteur et région permettrait de brosser un tableau plus précis de l’utilisation de l’eau et de l’impact qu’aurait la tarification de l’eau sur chaque région au Canada.
  • Il n’y avait pas de données sur les coûts pour tous les secteurs. L’Enquête sur l’eau dans les industries de Statistique Canada recueille des données sur plusieurs secteurs, notamment ceux des mines, de la fabrication et du pétrole et du gaz, lesquelles données ont servi dans la présente étude. Il nous a toutefois été incapable d’obtenir des données sur le coût de l’eau dans le secteur de l’agriculture et dans celui du pétrole et du gaz. Nous présumons donc que la moyenne des coûts d’exploitation et d’entretien ainsi que de prélèvement, de recirculation et de traitement d’évacuation de ces deux secteurs est semblable (lorsqu’il y a lieu) à celle observée dans les secteurs des mines et de la fabrication.
  • Les données sur l’élasticité de la demande d’eau proviennent surtout du secteur de la fabrication. La plupart des données sur l’élasticité de l’utilisation de l’eau ne s’appliquaient qu’au secteur manufacturier. À partir de cet ensemble limité de données, nous avons présumé que l’élasticité moyenne de la demande était de -0,45 pour les secteurs de la fabrication, des mines ainsi que du pétrole et du gaz. Nous avons également présumé d’un coefficient fixe pour l’élevage d’animaux et la production thermique d’électricité. Nous pensons tout particulièrement qu’il devrait se faire d’autres recherches sur la production thermique d’électricité parce qu’en raison de l’utilisation intensive et de la faible consommation qu’on y fait de l’eau, y réduire l’utilisation de l’eau semble être moins coûteux qu’il n’y paraît.
  • Les données sur les coûts sont divisées entre les coûts des immobilisations, de la maind’œuvre, de l’énergie et des matériaux. L’information sur les coûts tirée de l’Enquête sur l’eau dans les industries de Statistique Canada ne présentait pas séparément les coûts de la main-d’œuvre, de l’énergie ou des matériaux et n’incluait pas les coûts d’immobilisation de l’équipement requis pour pomper l’eau. Par conséquent, nous avons ajouté des coûts d’immobilisation aux estimations de Statistique Canada et présumé de la ventilation suivante des coûts d’utilisation de l’eau (selon la structure moyenne des intrants des secteurs industriels canadiens) : les immobilisations représentent 25 % des intrants, la main-d’œuvre, 26 %, l’énergie, 5 %, et les matériaux (pour le pompage et le traitement de l’eau), 44 %.
  • Dans le modè le, nous présumons que tous les revenus tirés d’un prix marchand de l’eau sont retournés au gouvernement. D’autres modélisations pourraient être faites afin de déterminer l’impact que différents mécanismes de réutilisation des revenus pourraient avoir sur le produit intérieur brut de chaque secteur et sur l’économie canadienne.

________________________

Footnote

62 Alberta Water Council, 2007

63 Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, 2010

64 Nowlan, 2007

65 Nowlan, 2007

66 Nowlan, 2007